Le secret de l’adoption en France et au Québec

L’objectif de la présente étude est de démontrer certaines problématiques entourant l’adoption nationale en droit français et québécois, particulièrement en ce qui concerne l’établissement du secret de la filiation d’origine de l’enfant. L’étude se limite à l’adoption prononcée à la suite du consentement du titulaire de l’autorité parentale. En guise d’introduction, l’auteure relate brièvement l’évolution historique du phénomène de l’abandon des enfants et de l’adoption, afin de mieux comprendre les motifs qui ont conduit le législateur à instaurer le secret autour de cette institution. La première partie traite de l’établissement de la confidentialité entourant la naissance ou l’adoption de l’enfant. Dans un premier temps, on y aborde la possibilité pour les femmes enceintes de se prévaloir du secret de leur identité au moment de l’accouchement. Cette opportunité, reconnue en France mais ignorée par le droit québécois, a pour conséquence d’interdire toute action en recherche de maternité et prive ainsi l’enfant de la possibilité d’avoir accès à ses origines. Même si ce droit existe en France depuis des siècles, il suscite toujours de vives controverses. Dans un deuxième temps, il est question de l’établissement du secret de la filiation au moment du consentement à l’adoption de l’enfant par le titulaire de l’autorité parentale. On remarque des différences importantes à ce chapitre entre les législations française et québécoise. En France, on permet le choix du parent adoptif par le parent biologique lorsque l’enfant est âgé de deux ans et plus, ce qui implique nécessairement que les parties se connaissent. Le droit québécois est beaucoup plus restrictif et réserve cette possibilité à la famille immédiate de l’enfant. Dans les autres cas, les parents biologiques et adoptifs sont, en principe, des étrangers, d’où l’instauration du secret de l’adoption. De plus, en France, les parents ont la possibilité de demander que l’état civil de l’enfant soit tenu secret, s’il est âgé de moins d’un an lorsqu’ils le remettent aux intervenants sociaux en vue de son adoption. Ce droit existe pour les parents même si l’enfant n’est jamais adopté. Au Québec, seul le jugement d’adoption a pour conséquence de changer la filiation d’origine de l’enfant. La deuxième partie aborde la possibilité de déroger à la confidentialité de l’adoption. Elle traite des moyens de déroger aux règles de l’adoption, notamment, par le rattachement illicite de l’enfant au futur père adoptif. L’utilisation de l’adoption dans cet objectif a été mis en lumière par la jurisprudence française dans les cas où on a eu recours aux services d’une mère porteuse. Cependant, les mêmes problèmes se rencontrent au Québec, malgré des textes législatifs différents. L’auteure aborde également la reconnaissance du droit de l’adopté d’avoir accès, dans certaines circonstances, aux informations relatives à sa filiation d’origine. Or, on constate dans les deux pays, que la tendance actuelle s’oriente vers un accès plus facile aux informations contenues dans les dossiers d’adoption.

Les fées dansent sur le Mont-Royal. Magie et négociations queer chez les néo-païens de Montréal

Anthropologica ◽

10.3138/anth.582.a02 ◽

1969 ◽

Vol 58 (2) ◽

pp. 264-276 ◽

Author(s):

François Gauthier ◽

Martin Lepage

Keyword(s):

De Se ◽

Identité Sexuelle ◽

Premiere Partie ◽

Identite Sexuelle

À partir d'une enquête qualitative composée d'observation participante et d'entretiens semi-formels, cet article interroge la pratique religieuse d'hommes homosexuels au sein de la mouvance néo-païenne à Montréal. La première partie définit cette dernière en s'attardant sur les deux courants dominants que sont la Wicca et Reclaiming Witchcraft et leur manière de concevoir et d'articuler les symbolismes du Féminin et du Masculin. La deuxième partie montre comment l'identité sexuelle pose une série d'enjeux propres aux homosexuels et qui, dans le cas des néo-paganismes au moins, oriente leur investissement religieux et module leur pratique. Après avoir exhumé trois « motifs » qui sous-tendent et structurent les témoignages recueillis eu égard à la « magie », trois cas types servent à illustrer les différentes négociations pratiquées par les homosexuels afin d'y inscrire leur identité sexuelle. Ces négociations permettent à la fois de faire sens de leur existence, de se construire comme sujets et de se sentir une appartenance à une communauté de croyances et de pratiques.

Les plantes nocives pour la grossesse

Phytothérapie ◽

10.3166/phyto-2021-0267 ◽

2021 ◽

Author(s):

V. Hammiche

Keyword(s):

Plantes Médicinales ◽

Femmes Enceintes ◽

De Se

Pendant la grossesse, les femmes se plaignent, le plus souvent, de nausées, de constipation, de jambes lourdes, de nervosité et d’insomnie, et parfois, d’infection urinaire, d’hémorroïdes. Les maux (de l’hiver) hivernaux, comme rhume, grippe et angine, ne les épargnent pas. Les femmes enceintes, conscientes des risques auxquels lesmédicaments les exposent, se tournent, souvent, vers des médecines dites douces comme la phytothérapie. Au Maghreb, il est facile de se procurer les plantes médicinales dont on a besoin, soit dans les boutiques des herboristes, soit au marché où les étals en offrent une très grande variété. Contrairement à une idée très répandue, la phytothérapie est loin d’être toujours inoffensive. La prudence s’impose, donc, comme avec n’importe quel médicament.

Territorialité, personnalité et gouvernance autochtone

Les Cahiers de droit ◽

10.7202/043911ar ◽

2005 ◽

Vol 47 (4) ◽

pp. 781-814 ◽

Cited By ~ 2

Author(s):

Ghislain Otis

Keyword(s):

Mise En Œuvre ◽

De Se ◽

Peuples Autochtones ◽

Dans cette brève étude, l’auteur s’attache à démontrer qu’il faut revoir la place du territoire dans la mise en oeuvre de l’autonomie gouvernementale autochtone. Il analyse, dans la première partie du texte, les conditions d’émergence de formes territoriales et non territoriales (personnelles) d’organisation du pouvoir dans les États pluricommunautaires ou multinationaux. Il se penche ensuite, dans la seconde partie, sur le rôle que devrait jouer chacun de ces modèles dans la gouvernance autochtone au Canada. Partant du constat que l’enchevêtrement spatial des populations allochtones et autochtones s’inscrit durablement dans l’évolution démographique du Québec et du Canada, l’auteur avance qu’il est devenu impérieux de dépasser la territorialité sans la renier pour aménager l’espace constitutionnel nécessaire à l’autonomie politique autochtone. Pour la majorité des peuples autochtones, la terre et ses ressources constitueront le support de compétences gouvernementales se traduisant par un contrôle de la terre et des rapports entre les personnes et la terre. En revanche, une obédience stricte aux diktats de la territorialité pourrait créer une impasse préjudiciable à la capacité des peuples autochtones de se gouverner, surtout lorsqu’un nombre significatif de leurs membres vivent en dehors du territoire communautaire ou encore dans le cas des communautés qui n’ont pas de territoire propre et qui ne pourront, de manière réaliste, se voir reconnaître des droits exclusifs sur des terres à court terme. Pour certaines de ces communautés, le règlement de la question territoriale pourrait ne pas suffire à mettre fin à leur dispersion minoritaire en milieu allochtone de sorte que, dans ce cas, les compétences personnelles plutôt que territoriales s’avéreront une solution permanente. L’auteur fait enfin valoir que lorsque les non-membres vivant en territoire autochtone ne jouissent pas de tous les droits politiques inhérents à la citoyenneté canadienne, le principe de personnalité pourrait s’appliquer de manière à soustraire ces non-membres à l’application des certaines lois autochtones n’influant pas sur le contrôle autochtone de la terre. Le principe de personnalité viendrait ici conforter la légitimité démocratique du pouvoir autochtone et faciliter la coexistence harmonieuse des populations sans compromettre la mainmise des peuples autochtones sur l’exercice de leurs droits historiques.

Les clauses abusives dans les contrats d'adhésion

Les Cahiers de droit ◽

10.7202/043593ar ◽

2005 ◽

Vol 41 (1) ◽

pp. 61-93

Author(s):

Marc Lemieux

Keyword(s):

De Se ◽

Cette Solution ◽

Xixe Siecle ◽

Premiere Partie ◽

Xixe Siècle ◽

Code Civil

Le texte qui suit étudie les dispositions du Code civil du Québec relatives aux contrats d'adhésion, et plus particulièrement l'article 1437 de celui-ci qui permet aux tribunaux de réduire ou d'annuler les obligations résultant des clauses abusives de semblables contrats. Dans la première partie, l'auteur s'intéresse au phénomène de l'abus dans les contrats en France et au Québec à la fin du xixe siècle. Il est vrai que le Code civil du Bas Canada et le Code civil français ne mettaient à la disposition des tribunaux et des justiciables que des moyens limités pour combattre ces abus. Cependant, le législateur français n'a pas jugé utile de modifier le Code civil français en réaction au phénomène des abus dans les contrats d'adhésion, et il est permis de se demander si l'adoption d'un régime d'exception dans le Code civil du Québec constituait une réponse inévitable au même phénomène en droit civil québécois. La deuxième partie du texte porte sur ce qui expliquerait que le Code civil du Québec ne combatte les clauses abusives que si elles se trouvent dans un contrat d'adhésion (ou de consommation). Le fondement juridique de cette solution n'est pas clair. Il semble plutôt que le législateur ait retenu cette solution à titre de compromis, pour introduire une plus grande part d'équité dans le contrat, sans menacer indûment la stabilité des transactions commerciales. Dans la troisième partie, l'auteur se penche sur quelques controverses relatives à la mise en application de l'article 1437 du Code civil du Québec, qui divisent la doctrine et la jurisprudence. Trois questions sont plus particulièrement discutées : 1) un contrat peut-il être qualifié de « contrat d'adhésion » si l'adhérent n'est pas en position de faiblesse à l'égard du rédacteur ? 2) l'article 1437 peut-il priver d'effet une clause raisonnable produisant une solution jugée abusive par le tribunal dans les circonstances d'un cas donné ? 3) l'article 1437peut-il priver d'effet une clause d'exonération de responsabilité dont le caractère exécutoire serait établi, dans les circonstances d'un cas donné, par l'article 1474 ?

Faire basculer le climat de profilage social à Ottawa : le Programme de contestation des contraventions

Reflets Revue d’intervention sociale et communautaire ◽

10.7202/1037165ar ◽

2016 ◽

Vol 22 (1) ◽

pp. 123-157 ◽

Author(s):

Suzanne Bouclin

Keyword(s):

Present Article ◽

Common Law ◽

De Se ◽

Dans la région d’Ottawa, le Programme de contestation des contraventions1 (ci-après appelé le PCC) offre des services de représentation juridique aux personnes en situation d’itinérance qui ont censément commis des infractions réglementaires. Les personnes qui se prévalent du PCC subissent du profilage social sous la forme d’avis d’infraction émis en vertu de diverses lois provinciales et de divers règlements municipaux, notamment la Loi de 1999 sur la sécurité dans les rues, pour des motifs reliés à l’occupation de l’espace public. Même si le PCC a eu du succès en aidant les personnes utilisatrices à régler ces procès-verbaux de contravention (aussi communément appelé « avis d’infraction » ou « contravention »), l’entrée en vigueur de la Loi sur l’accès à la justice de l’Ontario a forcé le PCC à cesser ses activités. Cependant, à l’automne 2014, le programme a été relancé à la Section de common law de la Faculté de droit, de l’Université d’Ottawa. La première partie du présent article trace un profil démographique de l’itinérance à Ottawa dans une optique critique de la judiciarisation de l’itinérance. La deuxième présente un aperçu de la structure et du travail du PCC dans sa première mouture de 2003 à 2007. La troisième donne une description de sa structure depuis 2014 et dresse un bilan des diverses dispositions réglementaires et législatives en vertu desquelles les utilisatrices et utilisateurs des services du PCC continuent de se voir imposer des contraventions. Enfin, la conclusion dégage certains des défis particuliers auxquels le PCC fait toujours face en s’attaquant au manque d’accès à la justice pour les personnes en situation d’itinérance.

Relier l’induction et la critique en formation et en recherche : un parti-pris issu de la théorie et de la pratique

Approches inductives Travail intellectuel et construction des connaissances ◽

10.7202/1043436ar ◽

2018 ◽

Vol 4 (2) ◽

pp. 184-211

Author(s):

Tom Berryman

Keyword(s):

De Se ◽

Charles Wright ◽

Prenant appui sur des pratiques de formation et de recherche en contexte universitaire, cet article constitue une sorte d’invitation à relier l’induction et la critique dans ces deux champs de pratique. La première partie du texte est centrée sur la formation alors que la deuxième est centrée sur la recherche. Chaque partie possède une structure similaire. Elle débute de manière inductive avec un exemple de pratique avant de se tourner vers des considérations plus théoriques. Inspirée notamment parL’imagination sociologiquede Charles Wright Mills originalement publié en 1959, la thèse développée ici est celle d’une grande actualité des propos de Mills qui insistait pour articuler biographie, histoire et société en résistant à la « suprême théorie » et à « l’empiricité libérale ». Le contexte actuel de la vie universitaire invite à actualiser de tels regards tant sur les pratiques de formation que sur les pratiques de recherche.

Fernand Dumont et la sociologie durkheimienne

Recherches sociographiques ◽

10.7202/057448ar ◽

2005 ◽

Vol 42 (2) ◽

pp. 283-297 ◽

Author(s):

Robert Leroux

Keyword(s):

Emile Durkheim ◽

De Se ◽

La démarche de Fernand Dumont, si on la suit en détail, est compliquée, sinueuse; elle s'inspire d'une telle diversité de courants théoriques qu'à première vue il devient parfois difficile de s'y retrouver, comme si chacun des nombreux problèmes qu'il a traités appelait la nécessité de se référer à un corpus intellectuel particulier. Dumont a beaucoup lu. Alors que sa pensée est en pleine gestation, au moment même où il s'initie au savoir sociologique dans la première partie des années 1950, il fait des découvertes fécondes et décisives. Très tôt, parmi les fondateurs de la pensée sociologique, il est particulièrement fasciné par Émile Durkheim. Il est autant séduit par l'architecture théorique de l'œuvre que par ses larges vues ou par la profondeur de l'analyse. Mais ce n'est pas tout : contrairement à Marx ou à Weber, par exemple, Durkheim a la particularité et le mérite d'avoir fondé une école, groupée autour de L'Année sociologique, qui rassemble quelques-uns des plus brillants jeunes esprits de la Troisième République, comme Marcel Mauss, Célestin Bougie, François Simiand et Maurice Halbwachs. En étudiant les travaux des membres de l'École française de sociologie, Dumont découvre d'innombrables matériaux qui lui permettront de donner une profondeur supplémentaire à sa propre pensée.

Marie-Claire Blais en traduction ou la Weltliteratur en action

ALTERNATIVE FRANCOPHONE ◽

10.29173/af9430 ◽

2010 ◽

Vol 1 (3) ◽

pp. 1-12

Author(s):

Rainier Grutman

Keyword(s):

De Se ◽

Loin de se laisser réduire à une bibliothèque de chefs-d’œuvre, la notion de « littérature mondiale » (Weltliteratur) lancée par Goethe en 1827 renvoie plutôt à un commerce d’idées non dépourvu de concurrence. Cette dimension agonistique a été mise en relief par Pascale Casanova dans son livre La République mondiale des lettres. Elle conçoit cette dernière comme un espace où les écrivains de différentes nationalités entrent en lice et en concurrence, grâce notamment à la traduction, qui apparaît dès lors « comme l’une des voies principales de consécration des auteurs et des textes ». Où situer la francophonie dans cette constellation ? Quel en est le poids relatif, aussi bien comme fournisseur de textes-source que comme relais de textes-cible ? Si Casanova s’est penchée sur le deuxième aspect, cet article porte sur la première partie de la question. L’exemple qui servira de pierre de touche est Une saison dans la vie d’Emmanuel de Marie-Claire Blais, roman dont on connaît mal la trajectoire en traduction. Comme nous essayerons de le montrer, celle-ci passe moins par la consécration parisienne que par le relais américain, notamment grâce aux multiples interventions du grand critique Edmund Wilson, responsable de sa « traduction-consécration » new-yorkaise.

Quelques réflexions sur la représentation des émotions en Chine et en chinois

Social Science Information ◽

10.1177/0539018409106203 ◽

2009 ◽

Vol 48 (3) ◽

pp. 501-521 ◽

Author(s):

Nicolas Zufferey

Keyword(s):

De Se ◽

Sciences Sociales ◽

L’article traite de la façon chinoise de dire et de se représenter les émotions dans la tradition chinoise. Dans une première partie sont abordés certains des fondements conceptuels des émotions dans la philosophie chinoise. Puis nous nous intéressons à la dimension sociale des émotions dans la Chine d’aujourd’hui, en examinant quelques mots et énoncés qui sont révélateurs de traits essentiels des représentations chinoises quant aux émotions; l’un de ces traits est la dimension sociale des émotions. Une troisième partie évoque le problème de la sincérité des émotions, problème qui en Chine ancienne a une grande importance philosophique. En conclusion sont proposées quelques réflexions sur l’intérêt du vocabulaire lié aux émotions, mais aussi les pièges de celui-ci, pour les chercheurs en sciences sociales engagés dans le comparatisme culturel.

SMAO - La clinique suicidaire en Afrique sub-saharienne : de l’analyse sociologique à la prévention

European Psychiatry ◽

10.1016/j.eurpsy.2014.09.171 ◽

2014 ◽

Vol 29 (S3) ◽

pp. 640-641

Author(s):

P. Legrand

Keyword(s):

Santé Mentale ◽

Emile Durkheim ◽

Afrique De L’Ouest ◽

Cette Augmentation ◽

De Se ◽

Afrique De L'ouest ◽

Sante Mentale ◽

Malgré un manque d’études et de statistiques officielles, la progression de la clinique suicidaire (idées suicidaires, tentatives de suicide et suicide) en Afrique Sub-Saharienne semble incontestable sur le terrain. Cette avancée de l’intentionnalité de se donner la mort, s’explique sans doute en partie par les profondes mutations que les sociétés africaines vivent actuellement dans le cadre de la globalisation économique et culturelle.De ce point de vue, cette augmentation semble donner raison au postulat du sociologue Émile Durkheim selon lequel le fait social serait au moins aussi important que le déterminisme individuel dans l’explication du suicide [1].Dans une première partie, nous tenterons d’analyser l’évolution des sociétés contemporaines africaines au filtre des concepts Durkheimiens de « régulation » et d’« intégration » pour tenter de donner une ébauche sociologique du suicide en leur sein.Nous envisagerons dans une seconde partie, de donner un cadre épidémiologique et sémiologique à la clinique suicidaire africaine contemporaine et comment celle-ci a pu naître et évoluer par rapports aux représentations traditionnelles qui y étaient rattachées [2,3].Nous terminerons par la présentation de l’action que l’association santé mentale en afrique de l’Ouest (SMAO) développe à travers la mise en place de centre-relais de santé mentale avec son partenaire, l’Ong Saint-Camille de Lellis, au Bénin. Ce programme de formation sur trois années permet de sensibiliser les acteurs de santé de première ligne (infirmiers de soins généraux) à cette clinique du suicide qui reste encore taboue et difficile à appréhender, tant sur le plan culturel que religieux [4].