BUILDING INTERNATIONAL APPROACHES TO CLIMATE CHANGE, DISASTERS, AND DISPLACEMENT

On average, one person is displaced each second by a disaster-related hazard. Most people move within their own countries, but some are forced across international borders. This article outlines the scope of existing international legal frameworks to assist people displaced in the context of disasters and climate change, and suggests a variety of different tools that are required to address the phenomenon. Legal, policy, technical and scientific interventions, including disaster risk reduction, climate change adaptation and mitigation, development, and migration opportunities, will determine whether, and for how long, people can remain in their homes, and whether doing so enables them to lead dignified lives or exposes them to risks and increased vulnerability. Identifying the need for a broad, complementary set of policy strategies necessarily affects how international law should be progressively developed in this area. En moyenne, une personne est déplacée à chaque seconde en raison d’un danger lié à une catastrophe. La plupart d’entre elles sont déplacées à l’intérieur de leur pays mais certaines sont obligées de se rendre à l’étranger. Dans cet article, l’auteure décrit dans les grandes lignes la portée des cadres juridiques internationaux existants qui aident les personnes déplacées en raison de catastrophes, climatiques notamment, et propose différents outils qui sont nécessaires pour répondre à ce phénomène. Les interventions juridiques, politiques, techniques et scientifiques, notamment la réduction des risques de catastrophe, les mesures d’adaptation aux changements climatiques et d’atténuation, le développement et les possibilités migratoires, déterminent si les gens peuvent rester chez eux et pendant combien de temps et si le fait de rester chez eux leur permet de vivre dans la dignité ou les expose à des dangers et accroît leur vulnérabilité. L’établissement de la nécessité de stratégies d’action vastes et complémentaires a forcément un effet sur le sens dans lequel on devrait faire évoluer progressivement le droit international dans ce domaine.

BEING THE CHANGE: SOCIAL JUSTICE IN EXTERNSHIP PROGRAM EVALUATION

Around the globe, clinical legal education [CLE] narratives resonate with a desire to promote social justice and the vindication of human rights. Yet scholarship exploring CLE’s accomplishment of these aims is scant and generally focuses only on student outcomes. This literature appears to be based not on theory and results, but hope: the hope that changed students will change the world. To invest on hope alone is unwise, particularly when all stakeholders face financially precarious times. In this context, this article argues that the existing focus on student outcomes is disproportionate and unhelpful. The existing narrow focus on student outcomes marginalizes other stakeholders and creates significant blind spots in program evaluation. This article proposes a broader analysis that would ask what value systems and power distribution CLE programs themselves create or reinforce, focusing on both the immediate impact of CLE programming and reinforcing the values human rights education seeks to inculcate by incorporating these into the structure of CLE programs themselves. Aux quatre coins du monde, le discours sur l’enseignement juridique clinique est empreint d’une soif de promouvoir la justice sociale et de défendre les droits de la personne. Pourtant, les travaux des universitaires portant sur l’atteinte de ces objectifs sont rares et se concentrent généralement sur les résultats touchant les étudiants. Ces écrits semblent fondés non pas sur des théories et des résultats mais sur l’espoir : l’espoir que des étudiants transformés transformeront le monde. Miser sur l’espoir seul est une erreur, surtout quand tous les intervenants sont aux prises avec la précarité financière. Dans ce contexte, l’auteure de cet article soutient que les efforts actuels ciblés sur les résultats touchant les étudiants sont disproportionnés et inutiles. Ce ciblage étroit marginalise les autres intervenants et crée de gros angles morts dans l’évaluation des programmes. Dans son article, l’auteure propose une analyse élargie qui pose la question de savoir quels systèmes de valeurs et quelle répartition des pouvoirs les programmes d’enseignement juridique clinique créent ou renforcent, l’accent étant mis sur les répercussions immédiates de ces programmes et sur le renforcement des valeurs que l’éducation aux droits de la personne humaine semble inculquer par l’intégration de ces valeurs dans la structure même des programmes en question.

ACCESS TO JUSTICE AND ABUSES OF CONTRACT

Mass-market standardized fine print (boilerplate) altering the rights of consumers is greatly expanding in today’s digital environment Mass-market boilerplate impacts access to justice when it deletes rights to redress of grievances. Such deletion of rights leads to normative degradation because it undermines agreement, which is the basis of justifiable contractual enforcement, and leads to democratic degradation because it undermines the basis of civil society and the rule of law. A brief comparison of US and Canadian common law suggests that Canada’s legal system is less willing to allow these inroads into access to justice. Dans le monde numérique d’aujourd’hui, l’insertion dans les conventions, ententes et contrats les plus communs de clauses standardisées en petits caractères, qui dénaturent les droits des consommateurs, est de plus en plus fréquente. Ces clauses passe-partout ont des répercussions sur l’accès à la justice lorsqu’elles suppriment le droit à la réparation d’un préjudice. Une telle suppression de droits mène à la dégradation normative parce qu’elle mine le consentement, qui est la base de l’exécution justifiable d’une obligation contractuelle, et à la dégradation de la démocratie parce qu’elle gruge la base de la société civile et la primauté du droit. Une brève comparaison de la common law des États-Unis et de celle du Canada laisse voir que le système juridique canadien est moins porté à permettre de tels empiètements sur l’accès à la justice.

BUSINESS DOMINANCE IN THE “PEOPLE’S COURT”: AN EMPIRICAL ASSESSMENT OF BUSINESS ACTIVITY IN THE TORONTO SMALL CLAIMS COURT

This article examines business dominance in small claims courts from four perspectives: party entity, party relationship, claim subject matter, and business plaintiff success. Using data collected from the Toronto Small Claims Court, it compares business activity before and after the monetary limit rose from CDN $10,000 to CDN $25,000. Although most claims are brought by business plaintiffs against individual defendants, business dominance did not worsen following the limit increase. In some ways, it actually receded. Individual defence rates rose, and business plaintiff success fell. In sum, capping monetary limits is not recommended to reduce business activity in small claims courts. Dans cet article, l’auteure étudie la dominance des entreprises devant les cours de petites créances sous quatre angles : celui de la personne morale, celui des rapports des parties entre elles, celui de l’objet revendiqué et celui du succès de l’entreprise demanderesse. En se servant de données provenant de la cour des petites créances de Toronto, l’auteure compare les proportions d’instances introduites par les entreprises avant et après le passage de 10 000 $ à 25 000 $ CDN de la limite pécuniaire des réclamations. Bien que la plupart des instances soient introduites par des entreprises demanderesses contre des particuliers défendeurs, la dominance des entreprises ne s’est pas accentuée après le relèvement de la limite pécuniaire des réclamations. À certains égards, cette dominance a en fait reculé. Les moyens de défense des particuliers se sont accrus et le taux de succès des entreprises demanderesses a baissé. En conséquence, il n’est pas recommandé de plafonner la limite pécuniaire des réclamations pour réduire la place que prennent les entreprises devant les cours de petites créances.

WHO IS MY NEIGHBOUR? THE DUTY OF CARE IN THE IMMIGRATION CONTEXT: A PERSPECTIVE FROM CANADIAN CASE LAW

This article reviews and analyzes recent Canadian jurisprudence on immigration-related torts, situating it in the context of the contrasting logic of immigration and tort law. Immigration law’s focus on the absolute power of the state to control admission directs courts away from the recognition of the duty of care. In contrast, tort law theory does not preclude the possibility of private law duties to non-citizens, especially in light of the absence of other effective remedies to address the power imbalance between the host state and the non-citizen. The article examines how these two narratives were negotiated in cases of alleged negligence in immigration processing. It problematizes certain aspects of the current construction of the duty of care towards non-citizens and offers some suggestions for a more nuanced understanding of the factors considered under the Anns/Cooper test. Dans cet article, l’auteure examine et analyse la jurisprudence canadienne récente des délits civils relatifs à l’immigration en la situant dans le contexte de la logique d’opposition du droit de l’immigration et du droit de la responsabilité civile délictuelle. Le droit de l’immigration, qui est centré sur le pouvoir absolu de l’État de contrôler l’admission d’immigrants, fait oublier aux tribunaux la reconnaissance du devoir de diligence. En revanche, la théorie du droit de la responsabilité civile délictuelle n’écarte pas la possibilité d’obligations de droit privé envers des non-nationaux, surtout en l’absence d’autres recours applicables pour résoudre le déséquilibre de pouvoir entre l’État d’accueil et le non-national. Dans cet article, l’auteure étudie la manière dont ces deux discours ont été conciliés dans des cas de négligence présumée dans le traitement de demandes d’immigration. L’auteure définit le problème que posent certains aspects de l’interprétation actuelle du devoir de diligence envers des non-nationaux et présente quelques idées permettant une compréhension nuancée des facteurs pris en compte dans la cause type Anns/Cooper.

RECONCILIATION IN TRANSLATION: INDIGENOUS LEGAL TRADITIONS AND CANADA’S TRUTH AND RECONCILIATION COMMISSION

One of the key elements of reconciliation identified in the recent final report of the Truth and Reconciliation Commission of Canada [TRC] is the revitalization of Indigenous law and legal traditions. Indeed, the practices of the TRC itself have attempted to embody this principle. However, a concern about state-sponsored reconciliation is that the recognition of Indigenous legal traditions is an empty gesture without a robust engagement with them. This article offers one possible method for outsiders to engage with Indigenous traditions in a way that goes beyond lip service and beyond the limitations of superficial forms of recognition in which equivalence is too quickly assumed. By paying attention to the ways that Indigenous principles and practices are embedded in a network of ideas about the world, a picture of a whole “legal sensibility” emerges that, through comparison, shows the dominant legal sensibility to be one alternative among many. In this way, reconciliation is approached as a process of “unsettling” what is taken for 4granted in mainstream understandings of reconciliation and law. Un des principaux éléments de la réconciliation établis dans le récent rapport final de la Commission de vérité et réconciliation du Canada [CVR] est la revitalisation du droit autochtone et des traditions juridiques autochtones. À vrai dire, la CVR elle-même a tenté d’intégrer ce principe dans ses pratiques. Cependant, une des craintes relatives à la réconciliation chapeautée par l’État est que la reconnaissance des traditions juridiques autochtones soit un geste vain si elle n’est pas accompagnée d’un engagement ferme. Dans cet article, l’auteure présente un moyen possible de permettre aux profanes d’intégrer les traditions autochtones en dépassant les vœux pieux et les limites des formes superficielles de reconnaissance dans lesquelles l’équivalence est trop vite supposée. Lorsqu’on est attentif aux façons dont on intègre les principes et pratiques autochtones à une conception du monde, l’image d’une « sensibilité juridique » tout entière se dégage qui, par la comparaison, montre que la sensibilité juridique dominante n’est qu’une sensibilité parmi de nombreuses autres. Ainsi, la réconciliation est abordée comme une démarche consistant à « décoloniser » ce qui est tenu pour acquis dans la conception habituelle de la réconciliation et du droit.

« PLACER LE CITOYEN AU CŒUR DU SYSTÈME » : ORIGINE ET FONDEMENTS D’UNE IDÉE POPULAIRE

Le présent article porte sur une idée qui semble aujourd’hui être sur toutes les lèvres. Une idée du reste avancée aussi bien par des observateurs du monde judiciaire (professeurs, journalistes) que par des acteurs qui en sont parties prenantes (avocats, juges, ministres de la Justice) et qui, partant, trouve écho non seulement au sein de la société civile, mais également à l’intérieur du cercle fermé, étanche, que constitue l’appareil judiciaire. Cette idée, c’est celle de placer le citoyen au coeur du système de justice civile. Dans l’optique de mieux comprendre cette proposition, qu’elle rebaptise « l’idée de recentrage », l’auteure s’emploie à la contextualiser. Elle mène cet exercice de contextualisation en deux temps. Ainsi, elle se penche d’abord sur les contextes d’émergence de l’idée de recentrage, avant de mettre au jour ses fondements justificatifs ou sa philosophie sous-jacente. This article looks into an idea which, today, seems to be on everyone’s lips. An idea put forward by observers of the legal world (academics, journalists) as well as by actors and decision makers taking part in it, and that is, thus, echoed not only in civil society, but also within the legal community’s inner circle. This idea is the following: to put the citizen at the very heart of the civil justice system. To assist in understanding this idea, which she calls “recentring”, the author provides the context in which it emerged. She does so in a two-step process: she first examines the background against which this recentring was first proposed; she then identifies its underlying justification, or the philosophy on which it is based.

THE IDEA OF ACCESS TO JUSTICE: REFLECTIONS ON NEW ZEALAND’S ACCIDENT COMPENSATION (OR PERSONAL INJURY) SYSTEM

The purpose of this article is to bring clarity in thinking about access to justice. We examine the idea of access to justice in the reform of personal injury law in New Zealand. Our findings are applicable to law reform in any area of law involving vulnerable people. After tracing the legal history of “access to justice,” we isolate four separate conceptions of access to justice: equality before the law, a hybrid of judicial and non-judicially focused conceptions that we have called the multifactorial conception, and conceptions emphasizing either judicial or non-judicial elements. We identify key features of each conception, and its strengths and weaknesses, in order to improve the quality of dialogue in law reform efforts. We conclude by considering the implications of our findings for law, which allow comparisons to be made between systems of law and law reform that aim to improve access to justice. Cet article a pour but d’apporter des éclaircissements dans la réflexion concernant l’accès à la justice. Les auteurs y étudient l’idée de l’accès à la justice dans la réforme du droit du préjudice personnel en Nouvelle-Zélande. Leurs conclusions sont applicables à la réforme du droit dans n’importe quel domaine touchant les personnes sans défense. Après avoir reconstitué l’histoire juridique de l’« accès à la justice », les auteurs isolent quatre conceptions distinctes de cette notion : l’égalité en droit, une conception hybride comportant des éléments judiciaires et non judiciaires et des conceptions privilégiant soit les éléments judiciaires, soit les éléments non judiciaires. Les auteurs cernent les principales caractéristiques de chacune de ces conceptions, leurs forces et leurs faiblesses afin d’améliorer la qualité du dialogue dans les efforts de réforme du droit. Ils concluent en évoquant les répercussions de leurs conclusions pour le droit, ce qui permet l’établissement de comparaisons utiles entre les systèmes juridiques et une réforme du droit qui prétend favoriser l’accès à la justice.

LISTENING TO LAW

My journey to better understand and to live my own WSÁNEĆ legal tradition has always been both complex and incredibly rewarding. This journey has, at times, also come with its challenges and tensions, including through law school and academia. Through the use of story I reflect upon this path of learning, and many of my own thoughts and experiences along the way. I have learned, and continue to learn, from many different people along this path, and I am so grateful to each of them. While this story is primarily a self-reflection, the themes and tensions that the character of this story (Cedar) embodies may resonant with many Indigenous people. These themes include family, community, place, identity, stories, law and culture. Each of these themes comes together and to life in this story through lived experience and my own empowering moments of living and coming to better understand WSÁNEĆ law. Ultimately, writing this story helped me in a moment when I needed it. My hope is that you too can find something helpful and rewarding within this story, and that you can use that along your own path. Le périple que j’ai fait pour mieux comprendre et vivre ma propre tradition juridique dans la communauté WSÁNEĆ a toujours été à la fois complexe et incroyablement enrichissant. Bien entendu, cette expérience a également donné lieu à des défis et des tensions, notamment à l’école de droit et dans le milieu universitaire. À l’aide d’un récit, je décris mon cheminement et bon nombre de mes propres réflexions et expériences connexes. Tout au long de mon parcours, j’ai appris et je continue d’apprendre auprès de nombreuses personnes différentes et je leur en suis infiniment reconnaissant. Bien que ce récit soit d’abord et avant tout une autoréflexion, il se pourrait que de nombreux Autochtones retrouvent une part d’eux-mêmes dans les thèmes abordés et les tensions vécues par le personnage central (Cedar). Qu’il s’agisse de la famille, de la communauté, du lieu, de l’identité, du droit ou de la culture, j’aborde chacun de ces thèmes en décrivant des expériences réelles et le cheminement qui m’a permis de mieux comprendre la loi WSÁNEĆ. En définitive, l’écriture de ce récit s’est révélée une expérience positive pour moi à un moment où j’avais besoin d’aide. J’espère que vous trouverez à votre tour des éléments utiles et éclairants dans ce récit et que vous pourrez vous en inspirer au cours de votre propre cheminement.

STL’UL NUP: LEGAL LANDSCAPES OF THE HUL’QUMI’NUM MUSTIMUHW

Landscape is a part of every individual’s sense of being. However, one cannot deny the special relationships that Indigenous peoples maintain with places they have inhabited since the beginning of creation. These places are deeply imbued with meaning, and are sites of personal and community identity. In addition, these places are legal in nature. They teach Indigenous people about their legal obligations – to each other, their ancestors and the natural world. This paper examines the connection between land and law for the Hul’qumi’num Mustimuhw, a group of Island Hul’qumi’num speaking First Nations, located on southeastern Vancouver Island. It discusses how lands within Indigenous territories can be transformed into legal landscapes, when considered in relation to place, time and experience. It also examines specific legal landscapes within the Hul’qumi’num territory and explores the laws and regulations that reside within and flow from them. Through this paper, one can gain insight into how these places inform the Hul’qumi’num lgal tradition and impart important teachings to the Hul’qumi’num Mustimuhw about the nature of their relationship and their obligations to particular places and inhabitants of those places. Le paysage fait intrinsèquement partie de l’identité de chacun. Cependant, nul ne saurait nier les liens spéciaux que les peuples autochtones ont noués avec les endroits qu’ils habitent depuis le début de la création. Ces endroits revêtent un sens tout particulier pour eux et sont des lieux auxquels ils s’identifient, tant sur le plan personnel que sur le plan communautaire. De plus, ces endroits ont acquis une grande signification juridique. Ils enseignent aux Autochtones en quoi consistent leurs obligations juridiques envers eux-mêmes, envers leurs ancêtres et envers la nature. Dans ce texte, l’auteur se penche sur la relation qui existe entre le territoire et la loi pour les Hul’qumi’num Mustimuhw, groupe de Premières nations de langue « mustimuhw Hul’qumi’num » qui vit dans le sud-est de l’île de Vancouver. Il explique comment les terres des territoires autochtones peuvent devenir des paysages juridiques lorsqu’elles sont examinées sous l’angle de l’emplacement, du temps et de l’expérience. Il analyse également certains paysages juridiques du territoire hul’qumi’num ainsi que les lois et règlements qui en découlent et qui en font partie. En lisant ce texte, le lecteur pourra mieux comprendre l’influence de ces endroits sur la tradition juridique hul’qumi’num et les leçons importantes qu’ils enseignent aux Hul’qumi’num Mustimuhw au sujet de la nature de leur relation avec certains lieux et leurs habitants et des obligations qu’ils ont envers eux.